Mentions légales


Directeur de publication

Pierre COHEN, maire de Toulouse

Editeur

Muséum de Toulouse

Hébergement - maintenance

DSI (Direction des Systèmes Informatiques) de la Mairie de Toulouse

Crédits

  • Réalisation technique : DSI Mairie de Toulouse & CAP GEMINI SUD - Toulouse
  • Réalisation graphique : X-PRIME - Toulouse

Données personnelles

Les informations nominatives que vous pourriez saisir sur le site sont exclusivement destinées au Muséum de Toulouse.

Ces données personnelles sont réservées à un usage strictement interne au Muséum de Toulouse et ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale ni de transmission ou cession à quiconque pour des fins commerciales ou de prospection.

Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante : Muséum de Toulouse - 35 allées Jules Guesde - 31000 Toulouse.

Droits d’auteurs et licence libre Créative Commons

Le Muséum privilégie les échanges et le partage de contenus avec les publics. Dans cette optique le Muséum adopte une licence libre sur ses propres contenus afin de faciliter leur mise à disposition auprès des publics. Sauf mention contraire spécifiée, ce sont les Creative Commons qui s’appliquent avec la version : citation de l’auteur (Muséum de Toulouse) - pas d’usage commercial - pas de modification - obligation de reproduire cette même licence.

Lorsque les contenus (images, pictogrammes, photographies, animations, vidéos, textes...) n’appartiennent pas au Muséum de Toulouse nous précisons alors le droit d’auteur(droit moral et droit patrimonial) qui s’appliquent. C’est alors le droit classique de la propriété intellectuelle qui prévaut et auquel vous devez vous conformer.

En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Exactitudes des contenus et responsabilité limitée

Le Muséum de Toulouse s’efforce de contrôler la véracité des informations publiées et de maintenir ses sites WEB à jour. Cependant aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Le Muséum décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.

Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.

_

Le Muséum de Toulouse et la Mairie de Toulouse se réservent le droit de mettre à jour la présente règlementation du site à tout moment.

Connaître le muséum